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Artiste : Paraskeva Clark, Titre : Gréeurs De Parachute, Numéro D'Accession : 19710261-5679, collection d'art de guerre de Beaverbrook © Musée Canadiene d'art de guerre (MCG)


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Résumés de décisions du TASPAAT mettant en jeu le BCT



Rapports Annuels

2004-05
2005-06
2006-07
2007-08



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Et si j'ai besoin d'une aide supplémentaire?

Il se peut que l'aide que le BCT vous donnera par téléphone ne soit pas suffisante. On pourrait alors vous demander de vous rendre à un bureau du BCT pour discuter plus en détail de votre dossier.

Le BCT pourrait être capable de résoudre tout de suite votre problème avec la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT), sinon il notera les délais à observer et vous aidera à les respecter.

Dans la mesure du possible, le BCT tentera de résoudre votre problème en communiquant avec la CSPAAT par téléphone ou par lettre.

À propos du BCT
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 Comment le BCT peut-il vous aider?
Le BCT aide-t-il tout le monde?
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Ministère du travail



Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(CSPAAT)


Le Manuel des politiques opérationnelles de la CSPAAT


Tribunal d'appel de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(TASPAAT)


Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle
et l'assurance contre les accidents du travail


Règlement de l'Ontario 175/98 (en anglais seulement)


Règlement de l'Ontario 259/92
Réintégration sur le marché du travail (secteur de la construction)

(en anglais seulement)


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