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Artiste : Paraskeva Clark, Titre : Gréeurs De Parachute, Numéro D'Accession : 19710261-5679, collection d'art de guerre de Beaverbrook © Musée Canadiene d'art de guerre (MCG)


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Résumés de décisions du TASPAAT mettant en jeu le BCT



Rapports Annuels

2004-05
2005-06
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2007-08



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Qu'est-ce que le principe de « s'aider soi-même »?

Le BCT ne vous donnera des conseils sommaires que pour certains genres de difficultés que vous avez à résoudre avec la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT). Il peut cependant vous remettre gratuitement des feuilles-info qui vous aideront à mieux comprendre le régime d'indemnisation.

Les feuilles-info du BCT vous aideront à aborder des problèmes particuliers. En les utilisant et en discutant de votre cas avec un conseiller, vous serez peut-être capable de vous occuper vous-même de votre dossier et de résoudre vous-même les difficultés que vous avez avec la CSPAAT.

À propos du BCT
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 Comment le BCT peut-il vous aider?
Le BCT aide-t-il tout le monde?
 Comment peut-on obtenir de l'aide?
Et si j'ai besoin d'une aide supplémentaire?
Quand le BCT représente-t-il des personnes qui ont interjeté appel?

 



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Ministère du travail



Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(CSPAAT)


Le Manuel des politiques opérationnelles de la CSPAAT


Tribunal d'appel de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(TASPAAT)


Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle
et l'assurance contre les accidents du travail


Règlement de l'Ontario 175/98 (en anglais seulement)


Règlement de l'Ontario 259/92
Réintégration sur le marché du travail (secteur de la construction)

(en anglais seulement)


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