Ministère du Travail Gouvernement de l' Ontario       English
 
À propos du BCT Feuilles-info Trousse des travailleurs Glossaire Liens utiles Plan du site Comment nous joindre FAQ Commentaires
                     
Accueil  
         

Documents en format HTML

Imprimez cette page


Liste des documents en format HTML et MS Word

001 BCT Formulaire de demande d'accès à un dossier Document en format Microsoft Word
Ital1 BCT Intention d'en appeler d'une décision de la CSPAAT Document en format Microsoft Word
001F Formulaire d’avis d’appel du TASPAAT Document en format Microsoft Word
Liste01 BCT Liste des Feuilles-info du BCT Document en format HTML
01(a) BCT Accident du travail? (dans beaucoup des langes - en format PDF seulement) Document en format  PDF
01(b) BCT Comment obtenir l'aide du Bureau des conseillers des travailleurs Document en format HTML
02 BCT L'assurance contre les accidents du travail : Quelques notions de base Document en format HTML
03 BCT Dépôt d'une demande Document en format HTML
04 BCT Les employeurs et les demandes d'indemnisation Document en format HTML
05 BCT Votre dossier et la façon de l'obtenir Document en format HTML
06 BCT Obligation de coopérer Document en format HTML
07 BCT Changement important de situation Document en format HTML
08 BCT Gains moyens Document en format HTML
09(a) BCT Prestations pour perte de revenus Document en format HTML
09(b) BCT Prestations pour perte de revenus : Examens après la période de 72 mois Document en format HTML
10 BCT Retour au travail rapide et sans danger Document en format HTML
11 BCT Réemploi Document en format HTML
12 BCT Réintégration dans le marché du travail Document en format HTML
13 BCT Indemnité de perte non financière Document en format HTML
14 BCT Maladies professionnelles Document en format HTML
15 BCT Prestations versées au survivant Document en format HTML
16 BCT Calcul des prestations versées au survivant Document en format HTML
17 BCT Examen de santé demandé par l'employeur Document en format HTML
18 BCT Les traitements de chiropratique Document en format HTML
19 BCT Allocations vestimentaires Document en format HTML
20 BCT Les paiements pour invalidité temporaire Document en format HTML
21(a) BCT Indemnité pour perte future de revenus Document en format HTML
21(b) BCT Perte future de revenus : Examens après le dernier examen prévu après 60 mois Document en format HTML
22 BCT Réévaluation des pensions Document en format HTML
23 BCT Capitalisation de pension Document en format HTML
24 BCT Appel d'une décision de la CSPAAT Document en format HTML
25 BCT Interjeter appel devant le TASPAAT Document en format HTML
26 BCT Prolongation des délais pour le dépôt d'une demande Document en format HTML
27 BCT Prolongation des délais à la CSPAAT Document en format HTML
28 BCT Prolongation des délais au TASPAAT Document en format HTML
29 BCT Conseils à suivre lors d'une audience Document en format HTML
30 BCT Plaidoirie Document en format HTML
31 BCT  
32 BCT Qui est visé par la loi? Document en format HTML
33 BCT Le test organisationnel appliqué aux travailleurs Document en format HTML
34 BCT L'assurance facultative Document en format HTML
35 BCT Perte auditive causée par le bruit en milieu de travail Document en format HTML
36 BCT Dettes / trop-payés liés à des prestations Document en format HTML
37 BCT Partenariat pour l'aide concrète et les conseils éclairés aux survivants (ACCES) Document en format HTML
38 BCT  
39 BCT  
40 BCT Interaction entre les prestations d'invalidité du RPC et les indemnités de la CSPAAT Document en format HTML
  Qu'est-ce que le BCT Document en format HTML
  Que fait le BCT? Document en format HTML
  Comment le BCT peut-il vous aider? Document en format HTML
  Le BCT aide-t-il tout le monde? Document en format HTML
  Comment peut-on obtenir de l'aide? Document en format HTML
  Et si j'ai besoin d'une aide supplémentaire? Document en format HTML
  Qu'est-ce que le principe de « s'aider soi-même »? Document en format HTML
  Quand le BCT représente-t-il des personnes qui ont interjeté appel? Document en format HTML
  Communiquez avec votre bureau local du BCT Document en format HTML
  Questions fréquemment posées Document en format HTML
  Glossaire Document en format HTML


Téléchargement d'Adobe Reader
Telechargez Adobe Reader!


Liste des documents en format PDF

Liste des documents en format HTML / Centre d'impression


Ministère du travail



Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(CSPAAT)


Le Manuel des politiques opérationnelles de la CSPAAT


Tribunal d'appel de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(TASPAAT)


Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle
et l'assurance contre les accidents du travail


Règlement de l'Ontario 175/98 (en anglais seulement)


Règlement de l'Ontario 259/92
Réintégration sur le marché du travail (secteur de la construction)

(en anglais seulement)


ACCUEIL | Ministère du Travail | Gouvernement de l' Ontario | English