Nous vous remercions d'avoir voulu prendre le temps d'explorer le site Web du Bureau des conseillers des travailleurs (BCT). Nous espérons que vous le trouverez utile.

Le BCT conseille les personnes qui ont subi un accident professionnel et défend leurs droits. Il a plus de 20 ans d'expérience dans ce domaine, tout comme un bon nombre de son personnel et ses gestionnaires. Il a 15 bureaux en Ontario.

Chaque année, le BCT obtient des décisions sur près de 5 000 affaires associées à des appels présentés par des personnes qui se sont blessées au travail. Il est, au Canada, le plus grand organisme qui s'occupe des appels ayant trait à l'indemnisation des victimes d'un accident professionnel.

Depuis sa création en 1985, le BCT reçoit plus de demandes d'aide qu'il lui est possible de prendre en charge. Il doit donc déterminer les chances de succès des affaires qui lui sont présentées, ce qu'il fait cas par cas. Conformément à la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail et aux politiques de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT), le BCT doit parfois dire à une personne qui s'est blessée au travail que son appel n'a pas une bonne chance de succès. Pour prendre une telle décision, il se fonde sur l'expérience qu'il a acquise au fil des ans. Cela ne veut pas dire que les affaires qu'il rejette ne sont pas valables. Cela veut simplement dire qu'il n'y a pas suffisamment de preuves pour les appuyer.

Lorsque le BCT estime nécessaire de rejeter une demande d'appel, il le mentionne par écrit à la personne concernée et lui dit quels sont les éléments de preuve qui sont nécessaires pour poursuivre l'affaire en question. Plus de 25 p. 100 des personnes auxquelles cela arrive remettent les éléments de preuve supplémentaires que le BCT leur avait demandé d'obtenir. Le BCT est ensuite mieux en mesure de les aider.

Le BCT ne remporte pas la totalité des milliers d'affaires qu'il porte en appel chaque année, mais son taux de réussite est bon. L'an dernier, ont été acceptées totalement ou en partie 56 p. 100 des affaires qu'il a fait instruire par un commissaire aux appels de la CSPAAT et 73 p. 100 des affaires qui ont progressé jusqu'au Tribunal d'appel de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (TASPAAT). Vous trouverez un résumé de certaines affaires intéressantes que le BCT a remportées en consultant la page Résumés de décisions du TASPAAT mettant en jeu le BCT.

Nous espérons que certaines personnes qui ont subi un accident professionnel pourront, en utilisant notre site Web, s'occuper elles-mêmes de leur appel lorsque celui-ci se rapporte à une affaire relativement peu compliquée. Dans la mesure du possible, nous voulons fournir aux personnes blessées les outils dont elles ont besoin pour s'aider elles-mêmes. Quelqu'un qui voudrait contester une décision de la CSPAAT devrait d'abord consulter la feuille-info no 5, intitulée Votre dossier et la façon de l'obtenir. Lorsque vous aurez obtenu votre dossier de la CSPAAT, vous trouverez peut-être utile de consulter notre Glossaire. Vous y trouverez une explication de certains termes utilisés dans le domaine de l'assurance contre les accidents du travail.

Nous avons plus de 40 feuilles-info qui abordent divers aspects de l'assurance contre les accidents du travail. Les feuilles-info sont rédigées dans un langage clair et facile à comprendre. Il y a aussi deux Trousse des travailleurs, dans lesquels vous trouverez de l'information plus détaillée. Celui qui est intitulé Appel d'une décision de la CSPAAT renferme des conseils qui vous aideront à préparer votre affaire et à présenter une demande d'appel par écrit. Y sont également notés les délais pour présenter une demande d'appel et la façon de les respecter. L'autre guide, qui est intitulé Soins de santé, vous expliquera comment faire rembourser les médicaments, les appareils fonctionnels et les services de santé que la CSPAAT avait initialement refusé de rembourser.

Vous pouvez imprimer les feuilles-info du BCT et les deux guides en mode d'impression HTML ou Adobe PDF. Il suffit d'aller à la Liste des documents, puis de choisir le sujet qui vous intéresse.

Il y a, dans la colonne droite de cette page, des passerelles sur lesquelles vous pouvez cliquer pour consulter la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail, ainsi que le manuel des politiques de la CSPAAT (celui-ci n'existe qu'en anglais). Vous trouverez à la page Liens utiles des passerelles vers les organismes comme la CSPAAT et le BCT qui existent au Canada, et vers bien d'autres organismes qui pourraient être utiles aux victimes d'un accident professionnel ou à leurs survivants.

Nous vous encourageons à mettre le site Web du BCT dans votre liste de signets.

Si vous avez des Commentaires ou des questions, n'hésitez surtout pas à nous envoyer un courriel. Vos opinions et suggestions sont toujours les bienvenues.

La liste des bureaux du BCT se trouve à la page Comment nous joindre.

Jorma Halonen, directeur du Bureau des conseillers des travailleurs, au monument commémoratif érigé par les Métallurgistes unis d'Amérique, au parc Larry Sefton, à Toronto (Ontario), pour rappeler le souvenir des travailleurs et travailleuses qui ont perdu la vie au travail

À propos de Jorma Halonen