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Artiste : Paraskeva Clark, Titre : Gréeurs De Parachute, Numéro D'Accession : 19710261-5679, collection d'art de guerre de Beaverbrook © Musée Canadiene d'art de guerre (MCG)


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Résumés de décisions du TASPAAT mettant en jeu le BCT



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001 BCT Formulaire de demande d'accès à un dossier Formulaire de demande d'accès à un dossier en format PDF
Ital1 BCT Intention d'en appeler d'une décision de la CSPAAT Intention d'en appeler d'une décision de la CSPAAT en format PDF
001F Formulaire d’avis d’appel du TASPAAT Formulaire d’avis d’appel du TASPAAT en format PDF
Liste01 BCT Liste des Feuilles-info du BCT Liste des Feuilles-info du BCT en format PDF
01(a) BCT Accident du travail? (dans beaucoup des langes) Accident du travail? (dans beaucoup des langes) en format PDF
01(b) BCT Comment obtenir l'aide du Bureau des conseillers des travailleurs Obtenir de l'aide en format PDF
02 BCT L'assurance contre les accidents du travail : Quelques notions de base Assurance contre les accidents du travail en format PDF
03 BCT Dépôt d'une demande Dépôt d'une demande en format PDF
04 BCT Les employeurs et les demandes d'indemnisation Les employeurs et les demandes d'indemnisation en format PDF
05 BCT Obtenir son dossier Obtenir son dossier en format PDF
06 BCT Obligation de coopérer Obligation de coopérer en format PDF
07 BCT Changement important de situation Changement important de situation en format PDF
08 BCT Gains moyens Gains moyens en format PDF
09(a) BCT Prestations pour perte de revenus Prestations pour perte de revenus en format PDF
09(b) BCT Prestations pour perte de revenus : Examens après la période de 72 mois Prestations pour perte de revenus en format PDF
10 BCT Retour au travail rapide et sans danger Retour au travail rapide et sans danger en format PDF
11 BCT Réemploi Réemploi en format PDF
12 BCT Réintégration dans le marché du travail Réintégration dans le marché du travail en format PDF
13 BCT Indemnité de perte non financière Indemnité de perte non financière en format PDF
14 BCT Maladies professionnelles Maladies professionnelles en format PDF
15 BCT Prestations versées au survivant Prestations versées au survivant en format PDF
16 BCT Calcul des prestations versées au survivant Calcul des prestations versées au survivant en format PDF
17 BCT Examen de santé demandé par l'employeur Examen de santé demandé par l'employeur en format PDF
18 BCT Traitements de chiropratique Traitements de chiropratique en format PDF
19 BCT Allocations vestimentaires Allocations vestimentaires en format PDF
20 BCT Les paiements pour invalidité temporaire Les paiements pour invalidité temporaire en format PDF
21(a) BCT Indemnité pour perte future de revenus Indemnité pour perte future de revenus en format PDF
21(b) BCT Perte future de revenus : Examens après le dernier examen prévu après 60 mois Perte future de revenus : Examens après le dernier examen prévu après 60 mois en format PDF
22 BCT Réévaluation des pensions Réévaluation des pensions en format PDF
23 BCT Capitalisation de pension Capitalisation de pension en format PDF
24 BCT Appeler d'une décision de la Commission Appeler d'une décision de la Commission en format PDF
25 BCT Appeler d'une décision du Tribunal Appeler d'une décision du Tribunal en format PDF
26 BCT Prolongation des délais pour le dépôt d'une demande Prolongation des délais pour le dépôt d'une demande en format PDF
27 BCT Prolongation des délais à la Commission Prolongation des délais à la Commission en format PDF
28 BCT Prolongation des délais au Tribunal Prolongation des délais au Tribunal en format PDF
29 BCT Conseils pour les audiences Conseils pour les audiences en format PDF
30 BCT Plaidoirie Plaidoirie en format PDF
31 BCT  
32 BCT Qui est visé par la loi? Qui est visé par la loi? en format PDF
33 BCT Le test organisationnel appliqué aux travailleurs Le test organisationnel appliqué aux travailleurs en format PDF
34 BCT L'assurance facultative L'assurance facultative en format PDF
35 BCT Perte auditive causée par le bruit en milieu de travail Perte auditive causée par le bruit en milieu de travail en format PDF
36 BCT Dettes / trop-payés liés à des prestations Dettes / trop-payés liés à des prestations en format PDF
37 BCT Partenariat pour l'aide concrète et les conseils éclairés aux survivants (ACCES) Partenariat pour l'aide concrète et les conseils éclairés aux survivants (ACCES) en format PDF
38 BCT  
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40 BCT Interaction entre les prestations d'invalidité du RPC et les indemnités de la CSPAAT Interaction entre les prestations d'invalidité du RPC et les indemnités de la CSPAAT en format PDF


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Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(CSPAAT)


Le Manuel des politiques opérationnelles de la CSPAAT


Tribunal d'appel de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
(TASPAAT)


Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle
et l'assurance contre les accidents du travail


Règlement de l'Ontario 175/98 (en anglais seulement)


Règlement de l'Ontario 259/92
Réintégration sur le marché du travail (secteur de la construction)

(en anglais seulement)


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